Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site etudevolta.fr les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Atelier d'Étude Volta (ADEV)
SAS au capital de 1 000 €
Siège social : Palaiseau (91120), France
Registre du commerce : SIREN 989 208 145, RCS Évry
Numéro de TVA intracommunautaire : FR45 989 208 145
E-mail : contact@etudevolta.fr
Directeur de la publication
Thomas Harmand, Président d'ADEV.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France www.ovh.com
Tél. : +33 9 72 10 10 07.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (charte graphique, textes, images, logos, vidéos, code source) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l'Atelier d'Étude Volta ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'ADEV.
Liens externes
Le site etudevolta.fr peut contenir des liens vers d'autres sites. ADEV n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques qu'ils mettent en œuvre.
Limitation de responsabilité
ADEV s'efforce de garantir l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, ADEV ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs de ces informations. ADEV se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu publié sur le site. ADEV décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales : contact@etudevolta.fr